Le 4 mars dernier, un article est passé quasiment inaperçu, sur le Club Developpez.com dont je vous mets le lien :
https://droit.developpez.com/actu/380792/L-art-genere-par-l-IA-ne-peut-pas-etre-protege-par-le-droit-d-auteur-apres-le-refus-de-la-Cour-supreme-US-de-reexaminer-la-regle-estimant-que-les-oeuvres-creatives-doivent-avoir-des-auteurs-humains/
L’entrée en matière de l’article met tout de suite les choses au clair :
« L’art généré par l’IA ne peut pas être protégé par le droit d’auteur après que la Cour suprême des USA a refusé de réexaminer la règle, estimant que les œuvres créatives doivent avoir des auteurs humains. »
Au passage, je reste dans l’idée que l’on ne peut parler d’Art, mais simplement de création lorsque celle-ci est produite par une IAg.
Une œuvre artistique est une expression traversée par des émotions. Elle ne peut qu’être humaine, pouvant donc être soumises aux droits d’auteur.
En revanche, une création générée par un logiciel, aussi poussé soit-il, n’est que le produit d’une machine. Un auteur est une personne, pas une machine ; inversement une machine algorithmée n’est pas une personne. CQFD.
Nous ne pouvons qu’être d’accord avec la Cour suprême des États-Unis sur cette question. Et pousser une grand ouf accompagné d’un « encore heureux » !
Bien évidemment, cela rend complexe les situations (nombreuses aujourd’hui) où un livre, une série, un film, bref, un scénario se voit construit à la fois par des auteurs et par une IAg. Comment départager la part « humaine » alors dans ce type de création ? Quelle proportion considérer ?
Les quelques décisions prises, le sont apparemment au cas par cas. (https://droit.developpez.com/actu/368601/Les-oeuvres-assistees-par-l-IA-peuvent-etre-protegees-par-le-droit-d-auteur-si-la-creativite-humaine-est-suffisante-selon-l-office-americain-du-droit-d-auteur-ouvrant-la-voie-a-l-IA-dans-les-domaines-creatifs/).
Un vrai casse-tête pour les membres de l’Office national des droits d’auteur (américain) !
Il y a tout juste trois ans, je posais déjà la question du droit d’auteur à la fin de ma réflexion ici.